Compte Rendu du 30 avril 2021

21/06/2021

L’an deux mil vingt et un, le 30 avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni, sous la présidence de Madame Marie-Claude DEVILLERS, Maire.
 
Présents : Mesdames BOJMUK Carole, LEDREUX Maryse, MAURICE Isabelle, VERMEULEN Sandrine et Messieurs COTU David, DECAUX Thierry, KWACZALA Olivier, LEFEVRE Frank, PAUL Yves, PETIGNY Charles-Emile.
Aucun absent
 
Secrétaire de séance : Monsieur PETIGNY Charles-Emile
 
Lecture du compte rendu de la réunion de Conseil du 10 mars 2021 par Madame DEVILLERS Marie-Claude. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité après avoir modifié la liste des présents : Madame LEDREUX Maryse était absente excusée mais notée également dans les membres présents.
 
ORDRE DU JOUR :
 Compte rendu des réunions syndicales :
-          Communauté d’Agglomération du Beauvaisis :
Le budget a été voté. Le taux des Ordures Ménagères est passé de 2,4% à 4,51%
 
Compte de gestion 2020 :
 
Après s’être fait présenter le budget primitif 2020, les décisions budgétaires modificatives qui s’y rattachent, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, les états des restes à recouvrer et l’état des restes à payer,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
Déclare que le compte de gestion dressé par Monsieur le receveur pour l’exercice 2020 visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.
 
Prélèvements automatiques sur le compte de la trésorerie :
 
Madame le Maire informe les membres présents qu’il y a lieu de délibérer sur les dépenses pouvant être payées sans ordonnancement, sans ordonnancement préalable ou avant service fait et propose les dépenses suivantes :
-  Le remboursement d’emprunts ;
-  Le remboursement de lignes de trésorerie ;
-  Les abonnements et consommations de carburant ;
-  Les abonnements et consommations d’eau ;
-  Les abonnements et consommations d’électricité ;
-  Les abonnements et consommations de téléphone fixe et d’internet.
 
-          En application de l’arrêté du 16 février 2015 fixant les dépenses des collectivités territoriales, de leurs établissements publics et des établissements public de santé pouvant être payées sans ordonnancement, sans ordonnancement préalable ou avant service fait.
-          Les pièces justificatives en cause sont celles mentionnées dans la liste prévue par l’article D.1617-19 du code général des collectivités territoriales
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
-          Emet un avis favorable le paiement sans ordonnancement, sans ordonnancement préalable ou avant service fait des dépenses suivantes :
-  Le remboursement d’emprunts ;
-  Les abonnements et consommations d’eau ;
-  Les abonnements et consommations d’électricité ;
-  Les abonnements et consommations de téléphone fixe et d’internet.
 
Tenue du bureau de vote pour les élections législatives les 30 mai et 6 juin :
→ Monsieur DECAUX Thierry la journée
Le 30 mai 2021
8H-10H30
 Carole BOJMUK Maryse LEDREUX
10H30-13H
 Isabelle MAURICE Charles-Emile PETIGNY
13H-15H30
 Olivier KWACZALA Charles-Emile PETIGNY
15H30-18H
 Frank LEFEVRE Marie-Claude DEVILLERS
 
→ Madame DEVILLERS Marie-Claude la journée
Le 6 juin 2021
8H-10H30
 Isabelle MAURICE Yves PAUL
10H30-13H
 Isabelle MAURICE Yves PAUL
13H-15H30
 David COTU Sandrine VERMEULEN
15H30-18H
 David COTU Sandrine VERMEULEN
 
Tenue du bureau de vote pour les élections régionales les 20 et 27 juin :
→ Monsieur PAUL Yves la journée
Le 20 juin 2021
8H-10H30
 Maryse LEDREUX Sarah HELLER
10H30-13H
 David COTU Virgil DUCROU
13H-15H30
 Thierry DECAUX Margaux KWACZALA
15H30-18H
 Thierry DECAUX Dominique DEVILLERS
 
→ Madame DEVILLERS Marie-Claude la journée
Le 27 juin 2021
8H-10H30
 Yves PAUL Carole BOJMUK
10H30-13H
 Yves PAUL Olivier KWACZALA
13H-15H30
 Alicia DUCROU Dominique DEVILLERS
15H30-18H
 Yves PAUL Carole BOJMUK
 
Tenue du bureau de vote pour les élections départementales les 20 et 27 juin :
→ Monsieur PAUL Yves de 8 heures à 11h30
Le 20 juin 2021
8H-10H30
 Isabelle MAURICE Sandrine VERMEULEN
10H30-13H
 Isabelle MAURICE Sandrine VERMEULEN
13H-15H30
 Frank LEFEVRE Olivier KWACZALA
15H30-18H
 Frank LEFEVRE Olivier KWACZALA
 
→ Madame DEVILLERS Marie-Claude la journée
Le 27 juin 2021
8H-10H30
 Maryse LEDREUX Isabelle MAURICE
10H30-13H
 Margaux KWACZALA Isabelle MAURICE
13H-15H30
 Sandrine VERMEULEN Jean-Pierre DEVILLERS
15H30-18H
 Mareva POUTOU Jean-Pierre DEVILLERS
 
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
 
-          La cérémonie du 8 mai se déroulera à 9 heures 30 au monument aux morts.
-          La commune possédant un PLU, il est rappelé aux habitants que tous travaux modifiant l’aspect extérieur de l’ensemble de la propriété sont à déclarer en mairie.
-          City stade : est apprécié par les jeunes du village mais aussi par des jeunes adultes de communes extérieures. Il est regrettable que ces personnes extérieures respectent difficilement la règlementation.
-          Station de compostage : avec l’apparition des beaux jours, les odeurs sont de nouveau présentes. Madame le Maire a pris contact avec la DREAL afin de connaitre les recours possibles contre la société SEDE
-          Madame Ledreux a retrouvé 2 chats morts sur sa propriété rue des Joncs
 
 
Prochaine réunion de Conseil : vendredi 4 juin 2021 à 20 heures 30
 
Rien n’étant plus à l’ordre du jour la séance est levée à 22 heures 40